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Villecomtal en Aveyron

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Découvrez ce village médiéval faisant partie des Petites Cités de Caractère®.

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Vos démarches : associations

Vous consultez :  Accueil Démarches administratives Vos démarches : associations
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Fiches pratiques les plus consultées

obligations

Formalités administratives

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  • Statuts,
  • Modification - dissolution,
  • Agrément…
fonctionnement

Fonctionnement

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financement

Financement

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  • Dons,
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secteurs

Associations spécifiques et fondations

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Questions - réponses

  • Peut-on choisir librement le nom d'une association ?
  • Comment savoir si un nom d'association est déjà utilisé ?
  • Comment se renseigner sur une association ?
  • Peut-on utiliser son véhicule personnel pour les besoins d'une association ?

Toutes les questions réponses

Services en ligne

  • Création d'une association (e-création)
  • Modification d'une association (e-modification)
  • Consulter les annonces des associations et fondations
  • Dissolution d'une association (e-dissolution)

Tous les services en ligne

Comment faire si…

  • Je crée une association
  • L'association organise un événement : fête, manifestation, vide-grenier

Tous les Comment faire si…

Modèles de document

  • Modèle de règlement intérieur d'une association
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Modèle de statuts d'association reconnue d'utilité publique
  • Attestation sur l'honneur d'un particulier de non-participation à 2 autres ventes au déballage

© Direction de l'information légale et administrative

Mis en ligne le 12 mars 2020Catégorie(s): Démarches administratives
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Horaires :
Lun, Mar, Jeu, Ven: 08:00-12:15 et 13:00-16:30
Mer: 08:00-12:00
1, Place Jean XXIII 12580 Villecomtal
05.65.44.60.21 – Email
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