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Villecomtal en Aveyron

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Découvrez ce village médiéval faisant partie des Petites Cités de Caractère®.

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Arrêtés préfectoraux

Actes administratifs du département de l’Aveyron.

Vous consultez :  Accueil Affichage public Arrêtés préfectoraux Page 9

Interdiction de vente et de consommation d’alcool à emporter sur le domaine public

Arrêté préfectoral portant interdiction de vente d'alcool à emporter et de consommation d'alcool sur le domaine public, du samedi 3 avril 2021 (19 H 00) jusqu'au 3 mai 2021.

Nº 2021-92-1
du 2 Avril 2021

Arrêté préfectoral portant interdiction de vente d’alcool à emporter et de consommation d’alcool sur le domaine public, du samedi 3 avril 2021 (19 H 00) jusqu’au 3 mai 2021.

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 6 avril 2021

Obligation du port du masque pour les personnes de 11 ans et +

Le port du masque pour toute personne de plus de 11 ans sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public redevient obligatoire sur l'ensemble du département de l'Aveyron jusqu'au 30 avril 2021.

Nº 2021-089-001
du 30 Mars 2021

Le port du masque pour toute personne de plus de 11 ans sur la voie publique ou dans un lieu ouvert au public redevient obligatoire sur l’ensemble du département de l’Aveyron jusqu’au 30 avril 2021.

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 1 avril 2021

Obligation du port du masque pour les personnes de 11 ans et +

Nº 2021-68-1
du 9 Mars 2021

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 9 mars 2021

Obligation du port du masque

Nº 2021-47-1
du 16 Février 2021

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 17 février 2021

Arrêté de circulation temporaire. RD 904 Muret le Château Travaux de remise en état écran pare-bloc.

Nº A21R0049
du 10 Février 2021

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 11 février 2021

Reconnaissance de la calamité agricole suite aux intempéries et indemnisations

Plusieurs communes ont été classées en zones sinistrées suite aux pluies intenses du 19 Septembre 2020. L'Etat reconnait le caractère de calamité agricole et il est possible faire une demande d'indemnisation avec le formulaire joint.

Nº 2021.01.20_12.R12
du 29 Janvier 2021

Plusieurs communes ont été classées en zones sinistrées suite aux pluies intenses du 19 Septembre 2020. L’Etat reconnait le caractère de calamité agricole et il est possible faire une demande d’indemnisation avec le formulaire joint.

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 10 février 2021

Obligation du port du masque

Nº 2021-21-3
du 21 Janvier 2021

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 21 janvier 2021

Arrêté de circulation temporaire RD22

Nº A20R0389
du 09 Décembre 2020

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 9 décembre 2020

Réglementation de la pêche dans l’Aveyron pour 2021

Nº 12-2020-12-01-002
du 1er Décembre 2020

Arrêté préfectoral
Mis en ligne le 1 décembre 2020
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Lun, Mar, Jeu, Ven: 08:00-12:15 et 13:00-16:30
Mer: 08:00-12:00
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05.65.44.60.21 – Email
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